Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B.I.S.
Numéro de dépôt :
1606825
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
16/07/2000
Présentation de la marque B.I.S.
Déposée le 16 juillet 1990 par monsieur POULMAIRE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « B.I.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B.I.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.I.S. est expirée depuis le 16 juillet 2000.
POULMAIRE Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01